Programme scientifique
La propriété littéraire et artistique au prisme de l’intelligence artificielle
- 02JOURS
Jour 1
22 juin 2023
Intelligence artificielle et propriété littéraire et artistique : les contours de la relation
Accueil
Discours d'ouverture
Keynote : Qu’est-ce que l’IA pour un juriste ?
Les usages de l’IA dans le secteur de la culture : table ronde avec démonstrations par des artistes (musique, arts graphiques, écrit/traduction, cinéma)
Keynote : Les enjeux juridiques de l’IA dans le secteur de la culture.
Intelligence artificielle et propriété littéraire et artistique : les contours de la relation
La protection des outils d’IA par la propriété intellectuelle
L’utilisation de contenus protégés par les IA génératives
Exposé introductif général : l’opposabilité de droits préexistants ?
Table ronde sur la liberté d’utilisation (exceptions, licence…)
Débat
Intelligence artificielle et propriété littéraire et artistique : les contours de la relation
IA et reconnaissance des contenus/modération/lutte contre la contrefaçon
IA et recommandation
Débat
Jour 2
23 juin 2023
Intelligence artificielle et propriété littéraire et artistique : les contours de la protection.
Le statut des productions de l’IA
Qualification d’œuvre ?
Qualification de prestation d’un artiste-interprète ?
- « Œuvre » artificielle vs vrai artiste-interprète
- « Vraie » œuvre vs artiste-interprète « artificiel » (deep fakes)
Qualification de « commun » (ou absence de protection privative)
- Critères et régime
- Conséquences de l’absence de protection : le risque de contournement, quid du cas d’un auteur au répertoire (pour certaines créations seulement ?)…
Débat
Intelligence artificielle et propriété littéraire et artistique : les contours de la protection.
Le statut des productions de l’IA
Le choix du droit (nature, titularité, régime, limitations)
- Protection par le droit d’auteur : classique ou adapté, spécial
- Protection par un droit voisin ou un droit sui generis
IA et violation des droits : le choix de la sanction
- Contrefaçon et autres voies (parasitisme et concurrence déloyale)
- Droits de la personnalité
Questions de la transparence et des rémunérations
Débat
Synthèse et perspectives
Assemblée générale de l’ALAI
Novotel Paris Centre Tour Eiffel
Le Novotel Paris Centre Tour Eiffel se trouve sur les bords de Seine, au 61 quai de Grenelle à Paris, à proximité de la tour Eiffel, dans le quartier moderne et vivant de Paris Beaugrenelle (Paris 15e arr.). Il accueillera le congrès de l’ALAI dans sa salle de conférence de plus de 450 personnes. L’établissement dispose de 764 chambres spacieuses, au design seventies (ancien Hôtel Niko), réparties sur 31 étages (deux restaurants, salle de fitness, Piscine vue sur tout Paris).
En vous inscrivant via l’Alai, vous bénéficiez de prix avantageux pour la durée de votre séjour.
Le Novotel est à 25 minutes de l’aéroport d’Orly et à 45 minutes de l’aéroport Roissy – Charles de Gaulle et se trouve également à proximité de plusieurs lignes de métro : ligne 6 (stations Bir Hakeim ou Dupleix) ; ligne 10 (station Charles Michels) ; RER C (station Javel ou Maison de la Radio – Kennedy).
En savoir plus
Nos soutiens
